Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTES D'ARMOR
LAPERCHE Jean Claude

Numéro de dépôt :
1757927
Date de dépôt :
28/01/1991
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
28/01/2001

Présentation de la marque COTES D'ARMOR

Déposée le 28 janvier 1991 par LAPERCHE Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « COTES D'ARMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAPERCHE Jean Claude, domicilié(e) le clos rouault, Trégomeur 22590 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAPERCHE Jean Claude - France.

La marque COTES D'ARMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTES D'ARMOR est expirée depuis le 28 janvier 2001.

LAPERCHE Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : Trégor , Goelo , geraflor


LAPERCHE Jean Claude - le clos rouault, Trégomeur 22590 - France


LAPERCHE Jean Claude - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-07

Pélargonium zonale.